Article 1
Des listes mails permettent de joindre les différentes promotions de l'ENS (lettres@clipper, phy16@clipper, etc.), ainsi que toutes les personnes ayant un compte sur le serveur clipper (tous@clipper.ens.fr). La modération de ces listes mails est déléguée par les services informatique de l'École à "l'équipe de modération" dont les membres sont appelés les "modérateur·trice·s".
Article 2
La DG nomme les modérateur·trice·s sur proposition de l'équipe de modération. Les modérateur·trice·s doivent être des élèves en scolarité au sens de l'article 3 du Règlement Intérieur de la DG.
La DG doit s'assurer qu'il y a à tout moment des modérateur·trice·s en activité dans l'équipe de modération.
Article 3
L'équipe de modération doit rendre des comptes de son activité à la DG au moins une fois par an lors d'une réunion. La DG peut destituer des membres de l’équipe de modération.
Article 4
Un email traité par l'équipe de modération peut être soit :
Dans le cas 1, les modérateur·trice·s ne sont pas tenus d’informer l’expéditeur du message de leur refus.
Dans les cas 2 et 3, ils ou elles sont autorisé·e·s à ôter du message les éléments leur étant directement adressés, ainsi qu’à supprimer des pièces jointes et indiquer dans le courriel une adresse permettant de les télécharger. Aucune autre modification du corps du message ne peut être faite sans l’accord de son expéditeur.
Article 5
Les décisions de modération des emails doivent être prises au consensus de l'équipe de modération. Si aucun consensus ne peut être trouvé dans un délai raisonnable, la décision est alors prise par un vote à la majorité des modérateur·trice·s. En cas de désaccord entre l’expéditeur·trice et l’équipe de modération sur la modération d'un email, après en avoir discuté avec l'équipe de modération et si aucun accord n'est trouvé, l’expéditeur·trice peut demander un arbitrage à la DG.
Article 6
L'équipe de modération distingue plusieurs types de listes :
  1. Sur les listes de promotion par département et par année (ex : phy15@clipper, eco16@clipper), dites d'audience faible, la modération ne doit qu'empêcher la diffusion du spam extérieur à l'École. Elle ne saurait être une censure sous quelque forme que ce soit.
  2. Sur les listes de promotion par année, ou de promotion par département (ex : phy@clipper, maths@clipper, 14@clipper), dites d'audience moyenne, la modération doit empêcher la diffusion du spam, et se réserve le droit de ne pas transmettre les emails non académiques ne concernant pas tout le département ou la promotion visée.
  3. Sur les listes à large audience (ex : tous@clipper, sciences@clipper, lettres@clipper), l'équipe de modération décide de transmettre ou non les emails selon les dispositions du présent règlement. Tout email non transmis qui n'est pas du spam doit être publié.
Article 7
L'équipe de modération peut refuser tout email vérifiant une des conditions suivantes :
Article 8
La vocation des listes à moyenne et large audience est d'apporter à leur public des informations administratives ou académiques, ou de l'existence d'initiatives, clubs, associations, collectifs de la communauté normalienne. Elles permettent également la communication des instances représentatives de la communauté normalienne, comme les élu·e·s au CA/CS ou la DG. L'équipe de modération décide de transmettre ou de publier les emails vérifiant ces critères.
Les listes à moyenne et large audience n'ont pas vocation à être un lieu de débat. L'équipe de modération peut refuser de transmettre tout email polémique ne concernant pas l'ensemble de la communauté normalienne.
Article 9
On appelle "groupe d'élèves" tout club, association, séminaire d’élèves, collectif culturel, sportif, politique ou syndical, ayant une existence réelle à l'École.
Tout groupe d'élèves a droit, chaque année, à un email de présentation transmis à tous@clipper, dans lequel il est invité à fournir des informations de contact et notamment une liste de diffusion interne.