- Article 1
-
Des listes mails permettent de joindre les
différentes promotions de l'ENS (lettres@clipper,
phy16@clipper, etc.), ainsi que toutes les
personnes ayant un compte sur le serveur
clipper (tous@clipper.ens.fr). La modération de
ces listes mails est déléguée par les services
informatique de l'École à "l'équipe de
modération" dont les membres sont appelé·e·s
les "modérateur·trice·s".
- Article 2
-
La DG nomme les modérateur·trice·s sur proposition de
l'équipe de modération. Les modérateur·trice·s doivent être
des élèves en scolarité au sens du règlement intérieur de la
DG.
-
La DG doit s'assurer qu'il y a à tout moment des
modérateur·trice·s actif·ve·s dans l'équipe de modération.
- Article 3
-
L'équipe de modération doit rendre des comptes de son
activité à la DG au moins une fois par an lors d'une réunion. La DG peut destituer des membres de
l’équipe de modération.
- Article 4
-
Un email traité par l'équipe de modération peut être
soit :
- refusé ou ignoré
- publié sur une plateforme comme blog.eleves.ens.fr
et mentionné dans les récapitulatifs de l'équipe de
modération à l'ensemble des élèves
- transmis sur la liste à laquelle il a été envoyé ou à toute autre
liste jugée plus adéquate par les modérateur·trice·s
- Dans le cas 1, les modérateur·trice·s ne sont pas tenus d’informer
l’expéditeur du message de leur refus.
Dans les cas 2 et 3, ils ou elles sont
autorisé·e·s à ôter du message les éléments leur étant directement adressés,
ainsi qu’à supprimer des pièces jointes et indiquer dans le courriel une
adresse permettant de les télécharger. Aucune autre modification du corps du
message ne peut être faite sans l’accord de son expéditeur.
- Article 5
-
Les décisions de modération des emails doivent être
prises au consensus de l'équipe de modération. Si aucun
consensus ne peut être trouvé dans un délai raisonnable, la
décision est alors prise par un vote à la majorité des
modérateur·trice·s.
En cas de désaccord entre l’expéditeur·trice et l’équipe de
modération sur la modération d'un email, après en avoir
discuté avec l'équipe de modération et si aucun accord n'est
trouvé, l’expéditeur·trice peut demander un arbitrage à la
DG.
- Article 6
-
L'équipe de modération distingue plusieurs types
de listes :
- Sur les listes de promotion par département et
par année (ex : phy15@clipper, eco16@clipper),
dites d'audience faible, la modération ne doit
qu'empêcher la diffusion du spam extérieur à
l'Ecole. Elle ne saurait être une censure sous
quelque forme que ce soit.
- Sur les listes de promotion par année, ou de promotion
par département (ex : phy@clipper, maths@clipper,
14@clipper), dites d'audience moyenne, la modération
doit empêcher la diffusion du spam, et se réserve le droit
de ne pas transmettre les emails non académiques ne
concernant pas tout le département ou la promotion visée.
- Sur les listes à large audience (ex : tous@clipper,
sciences@clipper, lettres@clipper), l'équipe de modération
décide de transmettre ou non les emails selon les
dispositions du présent règlement. Tout email non transmis
qui n'est pas du spam doit être publié.
- Article 7
-
L'équipe de modération peut refuser
tout email vérifiant une des conditions
suivantes :
- l'email comporte une pièce jointe
- l'email n'est pas en texte brut,
comporte du HTML ou un autre formatage
non lisible par tous les clients mail.
- l'email contrevient à la loi française.
- l'email contient des propos haineux ou discriminatoires.
- Article 8
-
La vocation des listes à moyenne et large audience est
d'apporter à leur public des informations administratives ou
académiques, ou de l'existence d'initiatives, clubs, associations,
collectifs de la communauté normalienne. Elles permettent
également la communication des instances représentatives de la
communauté normalienne, comme les élu·e·s au CA/CS ou la DG.
L'équipe de modération décide de transmettre ou de publier les
emails vérifiant ces critères.
-
Les listes à moyenne et large audience n'ont pas vocation à être
un lieu de débat. L'équipe de modération peut refuser de
transmettre tout email polémique ne concernant pas l'ensemble
de la communauté normalienne.
- Article 9
-
On appelle "groupe d'élèves" tout club,
association, séminaire d’élèves, collectif culturel,
sportif, politique ou syndical, ayant une existence
réelle à l'Ecole.
-
Tout groupe d'élèves a droit, chaque année, à un
email de présentation transmis à tous@clipper,
dans lequel il est invité à fournir des informations
de contact et notamment une liste de diffusion
interne.